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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D. Chimie
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I.D Verte innovation et développement écologique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.D Verte innovation et développement écologique
I.D. Chimie, SARL

Numéro de dépôt :
3797411
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2021
I.D Verte innovation et développement écologique de I.D. Chimie

Présentation de la marque I.D Verte innovation et développement écologique

Déposée le 14 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D. Chimie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.D Verte innovation et développement écologique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) I.D. Chimie domicilié(e) 26 rue Charles PETIT - 59610 - FOURMIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, I.D. Chimie domicilié(e) 26 rue Charles PETIT - 59610 - FOURMIES - France.

La marque I.D Verte innovation et développement écologique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.D Verte innovation et développement écologique est expirée depuis le 14 janvier 2021.

I.D. Chimie a également déposé les autres marques suivantes : M.E.G.E. , ECOLO'SOLS , CHARTE ECOLOGIQUE I.D VERTE


I.D. Chimie, SARL - 26 rue Charles PETIT - 59610 - FOURMIES - France


I.D. Chimie - 26 rue Charles PETIT - 59610 - FOURMIES - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 15 novembre 2011 - Rejet partiel n°562119 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15

Produits chimiques destinés à la photographie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut : engrais pour les terres ; Préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; Matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; Décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.